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Communauté de Communes
Canaux et Forêts en Gâtinais
155, Rue des Erables
B.P. 7 - 45260 LORRIS
Plan Local Habitat Logement Urbanisme Loiret
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Documents d'urbanisme en vigueur

PLUi du Bellegardois

0 - Délibération d'approbation - 30 Juin 2015

1 - Rapport de Présentation

1a - Rapport de Présentation (suite)

2 - Projet d'aménagement et de Développement Durables

3.1 - Orientation d'aménagemente et de Programmation (volet habitat)

3.2 - Orientation d'aménagemente et de Programmation (volet aménagement)

4 - Règlement

5.1 - Zonage - CCBELL 5000

5.2 - Zonage - CCBELL2000

PLU de Lorris

1 - Rapport de Présentation

2 - Projet d'aménagement et de Développement Durables

3.1 - Orientation d'aménagement

3.2 - Orientation d'aménagement Le Terrier

4.1 - Zonage Centre

4.2 - Zonage

5 - Règlement

6 - Liste des emplacements réservés

PLUi de Montbouy

1.1 - Rapport de Présentation

1.2 - Evaluation Environnementales (EE)

1.3 - EE - Annexes

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3 - Orientations d'Aménagemente et de Programmation (OAP)

4.1 - Zonage - Planche 1

4.2 - Zonage - Planche 2

4.3 - Zonage - Planche 3

4.4 - Zonage - Planche 4

4.5 - Zonage - Planche 5

4.6 - Zonage - Planche 6

5 - Règlement

6 - Emplacements réservés

7 - Eléments du paysage à conserver

8.1 - Notice sanitaire

8.2 - Eau potable - Planche 1

8.3 - Eau potable - Planche 2

8.4 - Eaux usées

9.1 - Liste des servitudes d'utilité publique (SUP)

9.2 - Plan des SUP

9.3 - PPRI du Loing Amont

9.4 - Périmètre de Protection Modifié (PPM)

PLU de Varennes-Changy

1 - Rapport de Présentation

2 - Projet d'aménagement et de Développement Durables

3.1 - Zonage Bourg

3.2 - Zonage Nord

3.3 - Zonage Sud

3.4 - Zonage Ensemble

4 - Règlement modifié octobre 2019

5 - Liste des emplacements réservés

6 - Annexes Sanitaires

PLUi de Montcresson

0 - Bordereau

1 - Rapport de Présentation

1bis - Etude entrée bourg

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3 - Orientations d'Aménagemente et de Programmation (OAP)

4.1 - Zonage

4.2 - Zonage

4.3 - Zonage

4.4 - Zonage

5 - Règlement

6 - Emplacements réservés

7 - Liste des Eléments du paysage

8 - Liste des Servitudes

9 - Plan SUP Montcresson

10 - Annexes Sanitaires

11 - Sites Archéologiques

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